"SB"
Présentation de la marque "SB"
Déposée le 1 octobre 1993 par monsieur Christian des GARETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "SB" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "SB" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SB" est expirée depuis le 1 octobre 2003.
Christian des GARETS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 novembre 2000 - Concession de licence n°312242 - Publication au BOPI 2000-11-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45